Gouvernance

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Politiques et règlements universitaires

Règlements généraux (ADM)

ADM-101Interprétation des règlements
ADM-102Le Comité d’administration du Bureau des gouverneurs
ADM-103Conservation des documents officiels
ADM-104Sceau officiel
ADM-105Services juridiques
ADM-106Archives
ADM-107Bureau des gouverneurs de l’Université d’Ottawa
ADM-108Demandes de dons et de subventions externes autres que pour la recherche
ADM-109Mobilier
ADM-110Utilisation des équipements et appareils
ADM-111Contrats de réparation et d’entretien d’équipements
ADM-112Santé et sécurité au travail
ADM-113Contrôle des clés
ADM-114Normes graphiques
ADM-115Tableaux d’affichage
ADM-116Stationnement
ADM-117Locaux de l’Université
ADM-118Accès à l’information et protection des renseignements personnels
ADM-119Disposition des biens excédentaires
ADM-120Langues officielles
ADM-121Plan d’urgence
ADM-122Acceptation de dons
ADM-123Gestion des fonds de dotation
ADM-124Privilèges d’attribution de noms
ADM-125Équipement informatique et cellulaires

Ressources humaines (RHR)

RHR-201Procédure de nomination et de renouvellement de mandat d’un membre du Comité d’administration
RHR-202Procédure de nomination et de renouvellement de mandat des doyens des facultés
RHR-203Contrat – Superviseur clinique
RHR-204Rémunération – Activités d’enseignement et de recherche
RHR-205Congé de recyclage – Membres du Comité d’administration et doyens
RHR-206Professeur émérite – Octroi du titre
RHR-207Nomination – Professeur invité, professionnel en résidence et professeur auxiliaire
RHR-208Congé de maternité, parental et d’adoption
RHR-209Heures de travail, heures supplémentaires et travaux supplémentaires
RHR-210Embauche de parents et prévention de conflits d’intérêts
RHR-211Administration salariale
RHR-212Congés annuels, statutaires et autres
RHR-213Perfectionnement professionnel
RHR-214Congé de ressourcement
RHR-215Assistanats de recherche
RHR-216Cessation d’emploi pour raisons d’ordre administratif
RHR-217Dotation de postes
RHR-218Conditions d’admissibilité aux avantages sociaux
RHR-219Congé de maladie
RHR-220Allocations de voyage
RHR-221Frais de déménagement
RHR-222Exemption des droits de scolarité
RHR-223Accessibilité
RHR-224-aPrévention du harcèlement et de la discrimination en milieu de travail et d’apprentissage
Dépôt des plaintes
Programme
RHR-224-bPrévention de la violence en milieu de travail
Procédure – Dépôt des plaintes
Programme
RHR-224-cPrévention de la violence sexuelle
RHR-224-dProtection des mineurs et des personnes vulnérables contre les abus sexuels
RHR-225Mesures disciplinaires
RHR-226Équité, diversité et inclusion
RHR-227Procédure d’embauche pour des postes réservés aux Autochtones
RHR-228Politique de télétravail
RHR-229Droit à la déconnexion
RHR-230Environnement sans parfum
RHR-232Surveillance éléctronique

Ressources financières (FIN)

FIN-301Signataires autorisés
FIN-302Virements budgétaires
FIN-303Transactions commerciales avec le personnel
FIN-304Assurances de l’Université
FIN-305Cartes de crédit
FIN-306Petite caisse
FIN-307Offrandes de cadeaux, fleurs ou dons
FIN-308Cotisations à des associations
FIN-309Dépenses pour accueil, réceptions et repas d’affaires
FIN-310Demande de prêt pour achat de matériel informatique
FIN-311Vérification externe
FIN-312Politique des achats
FIN-313Capitalisation et amortissement
FIN-314Gestion des comptes clients
FIN-315Recours à l’endettement

Affaires scolaires (ASA)

ASA-402Gestion des dossiers scolaires
ASA-403Services interfacultés
ASA-404Affectation des salles de cours
ASA-405Nombre minimum d’étudiants pour qu’un cours soit donné
ASA-406Langue des diplômes
ASA-407Conservation des thèses
ASA-408Fonds Glasmacher
ASA-409Subventions et contrats de recherche
ASA-410Étudiant débiteur
ASA-411Aide financière et bourses aux étudiants
ASA-412Comité d’éthique de la recherche et conduite responsable de la recherche
ASA-413Remboursement des droits de scolarité
ASA-414Liberté d’expression

Politiques et règlements du Sénat 

Processus de plainte officielle de l’Université Saint-Paul