Règlement A-1 – Bilinguisme
L’Université Saint-Paul applique le règlement de l’Université d’Ottawa.
Règlement A-2 – Cours
L’Université Saint-Paul applique le règlement de l’Université d’Ottawa, sauf en ce qui concerne la section 2.3 qui doit se lire comme suit :
- La présence aux cours est déterminée par règlement facultaire, approuvé par le Sénat. Le règlement facultaire doit préciser si la présence des étudiants et des étudiantes à ses cours peut être un élément d’évaluation et une condition de participation à l’examen final. Le cas échéant, cette information doit apparaître dans le plan de cours.
À la Faculté de droit canonique, à la Faculté de théologie, à la Faculté de philosophie et à la Faculté des sciences humaines, sauf une exception ci-dessous, la présence aux cours (et, conséquemment, si celle-ci peut être un élément d’évaluation et une condition de participation à l’examen final) est laissée à la discrétion des professeurs et professeures.
Pour les programmes d’études supérieures à l’École de counselling, de psychothérapie et de spiritualité, la présence aux cours est obligatoire, avec des absences permises ne dépassant pas 20 % des heures de cours.
Règlement A-3 – Système de notation
L’Université Saint-Paul applique le règlement de l’Université d’Ottawa, avec les précisions suivantes :
- À la section 3.1, des définitions ont été ajoutées au barème officiel d’évaluation pour les notes qui contribuent à la moyenne :
Définition | Note Alpha | Valeur numérique | Échelle numérique |
Exceptionnel | A+ | 10 | 90-100 |
Excellent | A | 9 | 85-89 |
| A- | 8 | 80-84 |
Très bon | B+ | 7 | 75-79 |
| B | 6 | 70-74 |
Bon | C+ | 5 | 65-69 |
| C | 4 | 60-64 |
Passable | D+ | 3 | 55-59 |
| D | 2 | 50-54 |
Échec | E | 1 | 40-49 |
| F | 0 | 0-39 |
| ABS | 0 | Absent |
| EIN | 0 | Échec/Incomplet |
- À la section 3.6, pour le symbole DFR (Différé), lorsqu’un étudiant ou une étudiante n’a pas satisfait aux exigences du cours pour une raison valable approuvé par la faculté, l’étudiant ou l’étudiante devra satisfaire à ces exigences dans un délai n’excédant pas quatre mois après la fin du trimestre. Si aucune note n’a été reçue quatre mois après la fin du cours, le symbole DFR est remplacé par le symbole EIN.
Règlement A-4 – Intégrité académique et fraude académique
L’Université Saint-Paul applique le règlement de l’Université d’Ottawa, avec les précisions suivantes :
- La formation dont il est question dans le « préambule » doit être obligatoirement suivie par tout nouvel étudiant, pas seulement ceux du premier cycle.
- Pour les étudiants du premier cycle seulement, le « Comité d’interprétation des règlements académiques » (voir règlement A-10) remplace le « Comité d’appel du Sénat ».
Règlement A-5 – Accommodements religieux
L’Université Saint-Paul applique le règlement de l’Université d’Ottawa.
Règlement A-6 – Accommodements académiques
L’Université Saint-Paul applique le règlement de l’Université d’Ottawa.
Règlement A-7 – Conservation des dossiers
L’Université Saint-Paul applique le règlement de l’Université d’Ottawa, avec la précision suivante :
- À la section 7.1, le dossier du Registrariat est considéré comme le dossier officiel de l’étudiant ou de l’étudiante.
Règlement A-8 – Évaluation des apprentissages
L’Université Saint-Paul applique le règlement de l’Université d’Ottawa, avec la précision suivante :
- À la section 8.7, toute personne ayant reçu la note « E » comme note finale n’a pas droit à un examen de reprise à la Faculté de droit canonique, à la Faculté de théologie, à la Faculté de philosophie et à la Faculté des sciences humaines.
Règlement A-9 – Révision de note et appel
L’Université Saint-Paul applique le règlement de l’Université d’Ottawa, avec les précisions suivantes :
- « La directrice ou directeur de l’unité scolaire » est le doyen ou la doyenne de la faculté.
- À la seconde étape d’une révision de note, celle de l’appel, il faut lire : Un étudiant ou une étudiante peut faire appel au Comité d’interprétation des règlements académiques de la décision prise par l’unité scolaire à la suite de la révision de note (voir règlement A-10).
Règlement A-10 – Appel de décision – Université Saint-Paul
Pour toute question académique, un étudiant ou une étudiante peut faire appel d’une décision auprès du Comité d’interprétation des règlements académiques (CIRA). L’étudiant ou l’étudiante devra cependant s’assurer d’avoir épuisé tous les recours internes avant de faire appel.
L’étudiant ou l’étudiante qui décide d’en appeler d’une décision doit soumettre son dossier à la présidence du CIRA, poste occupé par la secrétaire générale de l’Université, dans les dix jours ouvrables suivant la réception de la décision. Ce dossier doit comprendre:
- une lettre détaillant la situation, les motifs de l’appel, c’est-à-dire les raisons pour lesquelles la décision devrait être annulée ou modifiée, et la solution souhaitée;
- la liste de toutes les instances qui ont été consultées : personnel enseignant, direction de programme ou d’école, décanat ou encore le personnel rencontré au Registrariat;
- tout autre document pertinent;
- les coordonnées de l’étudiant ou de l’étudiante (numéro étudiant, adresse postale, numéro de téléphone, adresse courriel) afin de pouvoir communiquer avec lui.
Dès réception de l’appel, une copie de toute la documentation fournie est transmise à la faculté concernée afin d’obtenir ses commentaires dans les quinze jours ouvrables.
Dès les commentaires de la faculté reçus, ils sont transmis à l’étudiant ou à l’étudiante, pour sa réplique. L’étudiant ou l’étudiante doit fournir sa réplique dans les quinze jours ouvrables, après quoi le CIRA procédera à l’étude du dossier.
Le président ou la présidente convoque alors le CIRA. L’étudiant ou l’étudiante est alors invité à venir présenter son appel et à répondre aux questions du CIRA.
Normalement, le CIRA en arrive à une décision le jour même de l’audition. Toutefois, il peut parfois vouloir obtenir des renseignements additionnels avant de rendre une décision.
La décision est communiquée par courriel durant la semaine suivant la réunion.
Les décisions du CIRA sont définitives et sans appel.
Le CIRA est un comité du Sénat.