DATE LIMITE D’EXEMPTION
Trimestre d’automne : 30 septembre
Trimestre d’hiver : 31 janvier
Trimestre de printemps/été : 31 mai
Le programme sera automatiquement facturé à tout étudiant au premier cycle ou aux cycles supérieurs inscrit à temps plein à l’Université Saint-Paul. Toutefois, certains étudiants peuvent être admissibles à une exemption. Veuillez noter qu’il faut faire une nouvelle demande d’exemption chaque année.
Les exemptions possibles
« Pour la durée de l’année scolaire, j’habite hors de la zone de service d’OC Transpo ou de la STO. »
PIÈCES JUSTIFICATIVES :
- Une facture récente de services publics (électricité, eau, téléphone, etc.) avec votre nom, votre adresse et la date, ET
- Un contrat de location ou un bail valide, OU
- Un permis de conduire.
« Je participe à un programme d’échange à l’extérieur du Canada pour une période d’au moins 60 jours pendant le semestre d’automne ou d’hiver, ou les deux. »
PIÈCE JUSTIFICATIVE :
- Une copie de votre horaire pour montrer que vous êtes inscrit à temps plein au programme d’échange
« Je participe à un stage à l’extérieur de la ville d’Ottawa pour une période d’au moins 60 jours pendant le semestre d’automne ou d’hiver, ou les deux. »
PIÈCE JUSTIFICATIVE :
- Une lettre signée par le département responsable du stage
« Je conduis une recherche à l’extérieur de la ville d’Ottawa pour une période d’au moins 60 jours pendant le semestre d’automne ou d’hiver, ou les deux. »
PIÈCE JUSTIFICATIVE :
- Une lettre de votre superviseur de thèse ou de recherche confirmant que vous faites de la recherche à l’extérieur de la ville d’Ottawa pour une période d’au moins 60 jours pendant le semestre d’automne ou d’hiver, ou les deux.
« Je suis membre de l’Institut national canadien pour les aveugles. »
PIÈCE JUSTIFICATIVE :
« Je suis inscrit à Para Transpo et j’habite une zone rurale. »
PIÈCE JUSTIFICATIVE :
- Preuve de résidence dans une zone rurale
« Je suis maintenant étudiant à temps partiel ou bien je ne suis plus inscrit en tant qu’étudiant à l’Université Saint-Paul. »
PIÈCE JUSTIFICATIVE :
Si vous êtes admissible à une exemption, vous devez soumettre un formulaire d’exemption avec les pièces justificatives nécessaires avant la date limite pour recevoir un remboursement.
Si vous avez déjà reçu votre carte U-Pass, vous devez en joindre une copie au formulaire en ligne afin d’être admissible à une exemption.
Si vous éprouvez des difficultés avec le formulaire en ligne, veuillez communiquer avec le bureau de l’Association étudiante, situé au GIG 38B, pendant les heures d’ouverture, ou par courriel à l’adresse : upass@ustpaul.ca.
Les demandes tardives, rétroactives ou incomplètes NE seront PAS considérées.