Accueil > Événements > De l’avocat ecclésiastique dans le procès pé...

De l’avocat ecclésiastique dans le procès pénal canonique

5 mars 2025

14h00-15h15 (ET)

Présentation 

Dans un contexte de panique morale (moral panic) au sens sociologique, nous sommes confrontés à l’épreuve de causes pénales certes trop souvent réelles, mais non moins souvent mal qualifiées, voire parfois privées de fondement. Compte tenu d’un tel contexte, dans le cadre du droit des parties au procès pénal canonique, nous placerons le focus sur le rôle trop souvent négligé et méconnu de l’avocat ecclésiastique. L’avocat ecclésiastique intervient-il avant même l’ouverture du procès pénal canonique durant l’enquête préalable ? À quel moment et comment est-il nommé en tant que tel ? Quel est son rôle durant le procès pénal canonique par la voie judiciaire ? Exerce-t-il aussi un rôle dans le procès pénal par la voie administrative ? Bien articulée en complémentarité de celles des autres protagonistes, la prestation qualifiée de l’avocat ecclésiastique sera présentée comme une contribution indispensable, afin qu’il n’y ait pas dans l’Église de procès sans âme, c’est-à-dire sans souci authentique de la justice « tempérée par le baume de la miséricorde » (cardinal Hostiensis).

Prof P. Étienne Richer
orateur

Prof P. Étienne Richer

Prof. P. Étienne Richer, prêtre depuis 1992, est docteur en théologie et en droit canonique, professeur ordinaire et doyen de la Faculté de droit canonique de l’Institut Catholique de Toulouse, avocat ecclésiastique agréé auprès de l’Officialité interdiocésaine de Toulouse depuis 2014, directeur de la collection « Droit canonique » des Presses Universitaires de l’Institut Catholique de Toulouse. A consacré sa thèse de doctorat en droit canonique à la crise et aux fondements du droit pénal canonique : La Lumière montre les ombres. Crise d’efficience et fondements du droit pénal de l’Église (Toulouse, PU de l’ICT, 2017, 450 p.).