DCA6513 - Biens temporels

Biens temporels. Acquisition des biens. Administration des biens, ordinaires et extraordinaires. Contrats : aliénation, transactions menaçant l’organisation, baux. Pieuses volontés. Fiducies pieuses. Fondations pieuses : autonomes et non-autonomes. Les biens appartenant à des instituts de vie consacrée et à des sociétés de vie apostolique. (cc. 1254-1310, 634-640, 718, 741)