Administration et Gouvernance
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Politiques et règlements universitaires

Règlements généraux (ADM)

ADM-101 Interprétation des règlements 
ADM-102 Le Comité exécutif du Bureau des gouverneurs
ADM-103 Conservation des documents officiels
ADM-104 Sceau officiel
ADM-105 Services juridiques
ADM-106 Archives 
ADM-107 Bureau des gouverneurs de l’Université d’Ottawa
ADM-108 Demandes de dons et de subventions externes autres que pour la recherche
ADM-109 Mobilier
ADM-110 Utilisation des équipements et appareils
ADM-111 Contrats de réparation et d’entretien d’équipements
ADM-112 Santé et sécurité au travail
ADM-113 Contrôle des clés
ADM-114 Normes graphiques
ADM-115 Tableaux d’affichage
ADM-116 Stationnement
ADM-117 Locaux de l’Université
ADM-118 Accès à l’information et protection des renseignements personnels
ADM-119 Disposition des biens excédentaires 
ADM-120 Langues officielles
ADM-121 Plan d’urgence
ADM-122 Acceptation de dons
ADM-123 Gestion des fonds de dotation
ADM-124 Privilèges d’attribution de noms
ADM-125 Équipement informatique et cellulaires

Ressources humaines (RHR)

RHR-201 Procédure de nomination et de renouvellement de mandat d’un membre du Comité exécutif
RHR-202 Procédure de nomination et de renouvellement de mandat des doyens des facultés
RHR-203 Contrat – Superviseur clinique
RHR-204 Rémunération – Activités d’enseignement et de recherch
RHR-205 Congé de recyclage – Membres du Comité exécutif et doyens
RHR-206  Professeur émérite – Octroi du titre
RHR-207 Nomination – Professeur invité, professionnel en résidence et professeur auxiliaire
RHR-208 Congé de maternité, parental et d’adoption
RHR-209 Heures de travail, heures supplémentaires et travaux supplémentaires
RHR-210 Embauche de parents et prévention de conflits d’intérêts
RHR-211 Administration salariale
RHR-212 Congés annuels, statutaires et autres
RHR-213 Perfectionnement professionnel
RHR-214 Congé de ressourcement
RHR-215 Assistanats de recherche
RHR-216 Cessation d’emploi pour raisons d’ordre administratif
RHR-217 Dotation de postes
RHR-218 Conditions d’admissibilité aux avantages sociaux
RHR-219 Congé de maladie
RHR-220 Allocations de voyage
RHR-221 Frais de déménagement
RHR-222 Exemption des droits de scolarité
RHR-223 Accessibilité
RHR-224-a Prévention du harcèlement et de la discrimination en milieu de travail et d'apprentissage
RHR-224-a Directive – Dépôt des plaintes
RHR-224-b Prévention de la violence en milieu de travail
RHR-224-b Directive – Dépôt des plaintes
RHR-224-c Prévention de la violence sexuelle
RHR-224-d Protection des mineurs et des personnes vulnérables contre les abus sexuels
RHR-225 Mesures disciplinaires
RHR-226 Équité, diversité et inclusion

Ressources financières (FIN)

FIN-301 Signataires autorisés
FIN-302 Virements budgétaires
FIN-303 Transactions commerciales avec le personnel
FIN-304 Assurances de l’Université
FIN-305 Cartes de crédit
FIN-306 Petite caisse
FIN-307 Offrandes de cadeaux, fleurs ou dons
FIN-308 Cotisations à des associations
FIN-309 Dépenses pour accueil, réceptions et repas d’affaires
FIN-310 Demande de prêt pour achat de matériel informatique 
FIN-311  Vérification externe
FIN-312 Politique des achats
FIN-313 Capitalisation et amortissement
FIN-314 Gestion des comptes clients
FIN-315 ecours à l’endettement

Affaires scolaires (ASA)

ASA-402 Gestion des dossiers scolaires 
ASA-403 Services interfacultés
ASA-404 Affectation des salles de cours
ASA-405 Nombre minimum d’étudiants pour qu’un cours soit donné
ASA-406 Langue des diplômes
ASA-407 Conservation des thèses
ASA-408 Fonds Glasmacher
ASA-409 Subventions et contrats de recherche
ASA-410 Étudiant débiteur
ASA-411 Aide financière et bourses aux étudiants
ASA-412 Comité d’éthique de la recherche et conduite responsable de la recherche
ASA-413 Remboursement des droits de scolarité
ASA-414 Liberté d'expression

Politiques et règlements du Sénat 

Processus de plainte officielle de l’Université Saint-Paul