DATE LIMITE D’EXEMPTION
Trimestre d'automne : 30 septembre 2023
Le programme sera automatiquement facturé à tout étudiant au premier cycle ou aux cycles supérieurs inscrit à temps plein à l’Université Saint-Paul. Toutefois, certains étudiants peuvent être admissibles à une exemption. Veuillez noter qu’il faut faire une nouvelle demande d’exemption chaque année.
Les exemptions possibles
« Pour la durée de l’année scolaire, j’habite hors de la zone de service d’OC Transpo ou de la STO. »
PIÈCES JUSTIFICATIVES :
- Une facture récente de services publics (électricité, eau, téléphone, etc.) avec votre nom, votre adresse et la date, ET
- Un contrat de location ou un bail valide, OU
- Un permis de conduire.
« Je participe à un programme d’échange à l’extérieur du Canada pour une période d’au moins 60 jours pendant le semestre d’automne ou d’hiver, ou les deux. »
PIÈCE JUSTIFICATIVE :
- Une copie de votre horaire pour montrer que vous êtes inscrit à temps plein au programme d’échange
« Je participe à un stage à l’extérieur de la ville d’Ottawa pour une période d’au moins 60 jours pendant le semestre d’automne ou d’hiver, ou les deux. »
PIÈCE JUSTIFICATIVE :
- Une lettre signée par le département responsable du stage
« Je conduis une recherche à l’extérieur de la ville d’Ottawa pour une période d’au moins 60 jours pendant le semestre d’automne ou d’hiver, ou les deux. »
PIÈCE JUSTIFICATIVE :
- Une lettre de votre superviseur de thèse ou de recherche confirmant que vous faites de la recherche à l’extérieur de la ville d’Ottawa pour une période d’au moins 60 jours pendant le semestre d’automne ou d’hiver, ou les deux.
« Je suis membre de l’Institut national canadien pour les aveugles. »
PIÈCE JUSTIFICATIVE :
- Votre carte INCA
« Je suis inscrit à Para Transpo et j’habite une zone rurale. »
PIÈCE JUSTIFICATIVE :
- Preuve de résidence dans une zone rurale
« Je suis maintenant étudiant à temps partiel ou bien je ne suis plus inscrit en tant qu’étudiant à l’Université Saint-Paul. »
PIÈCE JUSTIFICATIVE :
- Aucun document requis
Si vous êtes admissible à une exemption, vous devez soumettre un formulaire d’exemption avec les pièces justificatives nécessaires avant la date limite pour recevoir un remboursement.
Si vous avez déjà reçu votre laissez-passer U-Pass, vous devez le joindre à votre formulaire pour obtenir une exemption.
Vous pouvez déposer votre demande au bureau de l’Association étudiante GIG 38B pendant la période de distribution des laissez-passer U-Pass ou la faire parvenir par courriel à upass@ustpaul.ca.
Les demandes tardives, rétroactives ou incomplètes NE seront PAS considérées.
